Checkers

980 297 592

Active
Siren980 297 592Entrepreneur individuel Val d'Oingt

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 980 297 592

Dénomination
980 297 592
SIREN
980 297 592
SIRET (siège)
980 297 592 00027
N° TVA intracommunautaire
FR34980297592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 297 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
-
Siège social
Val d'Oingt
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 980 297 592

Confection/Fabrication et vente de tous types de bijoux fantaisie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 980 297 592

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 980 297 592

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Val d'OingtSiègeActif

    980 297 592 00027 · ouvert le 14 août 2025 · NAF 4791A

  • CHATILLONFermé

    980 297 592 00019 · ouvert le 20 octobre 2023 · NAF 4791A

Documents juridiques de 980 297 592

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 14 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 14 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 14 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 980 297 592

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 980 297 592. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 980 297 592 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 980 297 592

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-10-20

  1. création

Entreprises similaires

Même activité (vente à distance sur catalogue général), en France

Entreprises vente à distance sur catalogue général

Toutes les entreprises avec le code NAF 4791A