COURSAT JOSEPH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COURSAT JOSEPH est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 300 732 963. Son siège social est situé 72 rue du 4 Aout 1789, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de COURSAT JOSEPH
INSEE- Dénomination
- COURSAT JOSEPH
- SIREN
- 300 732 963
- SIRET (siège)
- 300 732 963 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR58300732963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 300 732 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- -
- Siège social
- 72 RUE DU 4 AOUT 1789, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURSAT JOSEPH
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de COURSAT JOSEPH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURSAT JOSEPH
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de COURSAT JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeFermé
300 732 963 00016 · NAF 702C
Documents juridiques de COURSAT JOSEPH
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURSAT JOSEPH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURSAT JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURSAT JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURSAT JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURSAT JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURSAT JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur COURSAT JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de COURSAT JOSEPH ?
Le numéro SIREN de COURSAT JOSEPH est 300 732 963. Le SIRET de son siège social est 300 732 963 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58300732963.
Où se situe le siège social de COURSAT JOSEPH ?
Le siège social de COURSAT JOSEPH est situé 72 rue du 4 Aout 1789, 69100 Villeurbanne.
COURSAT JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, COURSAT JOSEPH est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURSAT JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURSAT JOSEPH.
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