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COURTANS

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Siren307 377 846SA75008 PARIS 8Créée le 01 janvier 1974

Documents

COURTANS est une SA immatriculée le 1er janvier 1974 sous le numéro SIREN 307 377 846. Son siège social est situé 29 rue de Monceau, 75008 Paris 8. Elle est rattachée au code d'activité NAF 672Z.

Fiche d'identité de COURTANS

Dénomination
COURTANS
SIREN
307 377 846
SIRET (siège)
307 377 846 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43307377846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 377 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
672Z
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
29 RUE DE MONCEAU, 75008, PARIS 8
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de COURTANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COURTANS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURTANS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75008 PARIS 8SiègeFermé

    307 377 846 00018 · NAF 672Z

  • 95800 CERGYFermé

    307 377 846 00026 · ouvert le 08 février 1995 · NAF 672Z

Documents juridiques de COURTANS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 21 février 1995

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 26 août 1993

  • Acte

Dépôt du 09 août 1993

  • Acte

Conformité de COURTANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COURTANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COURTANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur COURTANS

Quel est le numéro SIREN de COURTANS ?

Le numéro SIREN de COURTANS est 307 377 846. Le SIRET de son siège social est 307 377 846 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43307377846.

Où se situe le siège social de COURTANS ?

Le siège social de COURTANS est situé 29 rue de Monceau, 75008 Paris 8.

COURTANS est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTANS.