COURTEAUX FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COURTEAUX FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 429 192. Elle est domiciliée 6 RUE du Château, 25200 Montbéliard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par FREDERIC COURTEAUX en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Fiche d'identité de COURTEAUX FREDERIC
INSEE- Dénomination
- COURTEAUX FREDERIC
- SIREN
- 983 429 192
- SIRET (siège)
- 983 429 192 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR93983429192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 429 192
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 janvier 2024
- Siège social
- 6 RUE du Château, 25200, Montbéliard
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTEAUX FREDERIC
location meublée de logement d'habitation
Finances de COURTEAUX FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURTEAUX FREDERIC
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager l’établissement
Depuis la création (12 janvier 2024) · 2 ans
Établissements de COURTEAUX FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25200 MontbéliardSiègeActif
983 429 192 00013 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de COURTEAUX FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURTEAUX FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTEAUX FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURTEAUX FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEAUX FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTEAUX FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURTEAUX FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 janvier 2024
Questions fréquentes sur COURTEAUX FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de COURTEAUX FREDERIC ?
Le numéro SIREN de COURTEAUX FREDERIC est 983 429 192. Le SIRET de son siège social est 983 429 192 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93983429192.
Qui dirige COURTEAUX FREDERIC ?
COURTEAUX FREDERIC est dirigée par FREDERIC COURTEAUX, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Où se situe le siège social de COURTEAUX FREDERIC ?
Le siège social de COURTEAUX FREDERIC est situé 6 RUE du Château, 25200 Montbéliard.
COURTEAUX FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTEAUX FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTEAUX FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTEAUX FREDERIC.
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