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COURTEIL DANIEL

Active
Siren334 418 175Entrepreneur individuel20166 PIETROSELLACréée le 02 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 334 418 175, COURTEIL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve Res Sampiero 2, 20166 Pietrosella. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTEIL DANIEL

Dénomination
COURTEIL DANIEL
SIREN
334 418 175
SIRET (siège)
334 418 175 00041
N° TVA intracommunautaire
FR27334418175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 418 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
02 janvier 1986
Siège social
RES SAMPIERO 2, 20166, PIETROSELLA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURTEIL DANIEL

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de COURTEIL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTEIL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTEIL DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 20166 PIETROSELLASiègeActif

    334 418 175 00041 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 5520Z

  • 22590 PORDICFermé

    334 418 175 00033 · ouvert le 18 janvier 1991 · NAF 511T

Documents juridiques de COURTEIL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTEIL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTEIL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTEIL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEIL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTEIL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTEIL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1986

Questions fréquentes sur COURTEIL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURTEIL DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURTEIL DANIEL est 334 418 175. Le SIRET de son siège social est 334 418 175 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27334418175.

Où se situe le siège social de COURTEIL DANIEL ?

Le siège social de COURTEIL DANIEL est situé Res Sampiero 2, 20166 Pietrosella.

COURTEIL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTEIL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTEIL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTEIL DANIEL.

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