COURTEL PATRICK
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 315 525 428, COURTEL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Imp des Chaffaults, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524J.
Fiche d'identité de COURTEL PATRICK
INSEE- Dénomination
- COURTEL PATRICK
- SIREN
- 315 525 428
- SIRET (siège)
- 315 525 428 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR50315525428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 525 428
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524J
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 4 IMP DES CHAFFAULTS, 45380, LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTEL PATRICK
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Établissements de COURTEL PATRICK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMINSiègeFermé
315 525 428 00019 · NAF 524J
Conformité de COURTEL PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTEL PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur COURTEL PATRICK
Quel est le numéro SIREN de COURTEL PATRICK ?
Le numéro SIREN de COURTEL PATRICK est 315 525 428. Le SIRET de son siège social est 315 525 428 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50315525428.
Où se situe le siège social de COURTEL PATRICK ?
Le siège social de COURTEL PATRICK est situé 4 Imp des Chaffaults, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin.
COURTEL PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTEL PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTEL PATRICK.
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