COURTEMANCHE JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COURTEMANCHE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 420 162 547. Elle est domiciliée 15 rue d'Amboise, 37270 Saint-Martin-le-Beau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de COURTEMANCHE JACQUES
INSEE- Dénomination
- COURTEMANCHE JACQUES
- SIREN
- 420 162 547
- SIRET (siège)
- 420 162 547 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR07420162547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 162 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- 15 RUE D'AMBOISE, 37270, SAINT-MARTIN-LE-BEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTEMANCHE JACQUES
Culture de la vigne
Finances de COURTEMANCHE JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURTEMANCHE JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COURTEMANCHE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37270 SAINT-MARTIN-LE-BEAUSiègeActif
420 162 547 00012 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0121Z
Documents juridiques de COURTEMANCHE JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURTEMANCHE JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTEMANCHE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURTEMANCHE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEMANCHE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTEMANCHE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURTEMANCHE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur COURTEMANCHE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de COURTEMANCHE JACQUES ?
Le numéro SIREN de COURTEMANCHE JACQUES est 420 162 547. Le SIRET de son siège social est 420 162 547 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07420162547.
Où se situe le siège social de COURTEMANCHE JACQUES ?
Le siège social de COURTEMANCHE JACQUES est situé 15 rue d'Amboise, 37270 Saint-Martin-le-Beau.
COURTEMANCHE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTEMANCHE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTEMANCHE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTEMANCHE JACQUES.
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