COURTIN MICHELLOUIS
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
COURTIN MICHELLOUIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 412 836 876. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Fontanelle, 30700 La Capelle-et-Masmolene. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de COURTIN MICHELLOUIS
INSEE- Dénomination
- COURTIN MICHELLOUIS
- SIREN
- 412 836 876
- SIRET (siège)
- 412 836 876 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR90412836876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 836 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- CHE DE LA FONTANELLE, 30700, LA CAPELLE-ET-MASMOLENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTIN MICHELLOUIS
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Établissements de COURTIN MICHELLOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30700 LA CAPELLE-ET-MASMOLENESiègeActif
412 836 876 00018 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0124Z
Conformité de COURTIN MICHELLOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTIN MICHELLOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTIN MICHELLOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTIN MICHELLOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur COURTIN MICHELLOUIS
Quel est le numéro SIREN de COURTIN MICHELLOUIS ?
Le numéro SIREN de COURTIN MICHELLOUIS est 412 836 876. Le SIRET de son siège social est 412 836 876 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90412836876.
Où se situe le siège social de COURTIN MICHELLOUIS ?
Le siège social de COURTIN MICHELLOUIS est situé Che de la Fontanelle, 30700 La Capelle-et-Masmolene.
COURTIN MICHELLOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTIN MICHELLOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTIN MICHELLOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTIN MICHELLOUIS.
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