COURTINE PASCAL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 420 242 398, COURTINE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 1998. Son siège social est situé Lot des Tilleuls, 63200 Menetrol. Son activité principale relève du code NAF 602L.
Fiche d'identité de COURTINE PASCAL
INSEE- Dénomination
- COURTINE PASCAL
- SIREN
- 420 242 398
- SIRET (siège)
- 420 242 398 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR67420242398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 242 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 602L
- Date de création
- 05 octobre 1998
- Siège social
- LOT DES TILLEULS, 63200, MENETROL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTINE PASCAL
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Établissements de COURTINE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63200 MENETROLSiègeFermé
420 242 398 00014 · ouvert le 05 octobre 1998 · NAF 602L
Conformité de COURTINE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTINE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTINE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTINE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 1998
Questions fréquentes sur COURTINE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de COURTINE PASCAL ?
Le numéro SIREN de COURTINE PASCAL est 420 242 398. Le SIRET de son siège social est 420 242 398 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67420242398.
Où se situe le siège social de COURTINE PASCAL ?
Le siège social de COURTINE PASCAL est situé Lot des Tilleuls, 63200 Menetrol.
COURTINE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTINE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTINE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTINE PASCAL.
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