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COURTINE PASCAL

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Siren420 242 398Entrepreneur individuel63200 MENETROLCréée le 05 octobre 1998

Enregistré sous le numéro SIREN 420 242 398, COURTINE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 1998. Son siège social est situé Lot des Tilleuls, 63200 Menetrol. Son activité principale relève du code NAF 602L.

Fiche d'identité de COURTINE PASCAL

Dénomination
COURTINE PASCAL
SIREN
420 242 398
SIRET (siège)
420 242 398 00014
N° TVA intracommunautaire
FR67420242398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 242 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602L
Date de création
05 octobre 1998
Siège social
LOT DES TILLEULS, 63200, MENETROL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTINE PASCAL

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Établissements de COURTINE PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63200 MENETROLSiègeFermé

    420 242 398 00014 · ouvert le 05 octobre 1998 · NAF 602L

Conformité de COURTINE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTINE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTINE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTINE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1998

Questions fréquentes sur COURTINE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURTINE PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURTINE PASCAL est 420 242 398. Le SIRET de son siège social est 420 242 398 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67420242398.

Où se situe le siège social de COURTINE PASCAL ?

Le siège social de COURTINE PASCAL est situé Lot des Tilleuls, 63200 Menetrol.

COURTINE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTINE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTINE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTINE PASCAL.