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COURTOIS ANDRE

Active
Siren316 045 749Entrepreneur individuel76440 BEAUBEC-LA-ROSIERECréée le 20 mars 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTOIS ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 mars 1979 sous le numéro SIREN 316 045 749. Son siège social est situé à Beaubec-la-Rosiere (76440). L'entreprise déclare le code NAF 452L comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTOIS ANDRE

Dénomination
COURTOIS ANDRE
SIREN
316 045 749
SIRET (siège)
316 045 749 00033
N° TVA intracommunautaire
FR89316045749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 045 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
452L
Date de création
20 mars 1979
Siège social
76440, BEAUBEC-LA-ROSIERE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COURTOIS ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COURTOIS ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS ANDRE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 76440 BEAUBEC-LA-ROSIERESiègeFermé

    316 045 749 00033 · ouvert le 02 janvier 1992 · NAF 452L

  • 60220 FORMERIEFermé

    316 045 749 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 454D

  • 60220 FORMERIEFermé

    316 045 749 00025 · ouvert le 30 septembre 1988 · NAF 454D

Documents juridiques de COURTOIS ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 1979

Questions fréquentes sur COURTOIS ANDRE

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS ANDRE ?

Le numéro SIREN de COURTOIS ANDRE est 316 045 749. Le SIRET de son siège social est 316 045 749 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89316045749.

Où se situe le siège social de COURTOIS ANDRE ?

Le siège social de COURTOIS ANDRE est situé 76440 Beaubec-la-Rosiere.

COURTOIS ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS ANDRE.

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