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COURTOIS BERNARD

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Siren318 598 596Entrepreneur individuel91300 MASSYCréée le 01 janvier 1980

6820A · Location de logements

COURTOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 318 598 596. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 rue Max Dormoy, 91300 Massy. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de COURTOIS BERNARD

Dénomination
COURTOIS BERNARD
SIREN
318 598 596
SIRET (siège)
318 598 596 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92318598596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 598 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
46 RUE MAX DORMOY, 91300, MASSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURTOIS BERNARD

Location de logements

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Établissements de COURTOIS BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 91300 MASSYSiègeFermé

    318 598 596 00019 · NAF 6820A

  • 77370 FONTAINSFermé

    318 598 596 00027 · ouvert le 18 février 1993 · NAF 6820B

Conformité de COURTOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTOIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur COURTOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de COURTOIS BERNARD est 318 598 596. Le SIRET de son siège social est 318 598 596 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92318598596.

Où se situe le siège social de COURTOIS BERNARD ?

Le siège social de COURTOIS BERNARD est situé 46 rue Max Dormoy, 91300 Massy.

COURTOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS BERNARD.