COURTOIS BERNARD
Active6820A · Location de logements
COURTOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 318 598 596. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 rue Max Dormoy, 91300 Massy. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de COURTOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- COURTOIS BERNARD
- SIREN
- 318 598 596
- SIRET (siège)
- 318 598 596 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR92318598596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 598 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- 46 RUE MAX DORMOY, 91300, MASSY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COURTOIS BERNARD
Location de logements
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Établissements de COURTOIS BERNARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 91300 MASSYSiègeFermé
318 598 596 00019 · NAF 6820A
- 77370 FONTAINSFermé
318 598 596 00027 · ouvert le 18 février 1993 · NAF 6820B
Conformité de COURTOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTOIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur COURTOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de COURTOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de COURTOIS BERNARD est 318 598 596. Le SIRET de son siège social est 318 598 596 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92318598596.
Où se situe le siège social de COURTOIS BERNARD ?
Le siège social de COURTOIS BERNARD est situé 46 rue Max Dormoy, 91300 Massy.
COURTOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS BERNARD.
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