COURTOIS JACQUES

Active

Siren452 464 720Entrepreneur individuel17470 LA VILLEDIEUCréée le 07 février 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURTOIS JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 février 2001 sous le numéro SIREN 452 464 720. Le siège social de l'entreprise se trouve La Borne Saint-Leger Maison Forestiere, 17470 La Villedieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de COURTOIS JACQUES

INSEE

Dénomination: COURTOIS JACQUES
SIREN: 452 464 720
SIRET (siège): 452 464 720 00039
N° TVA intracommunautaire: FR34452464720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 452 464 720
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 07 février 2001
Siège social: LA BORNE SAINT-LEGER MAISON FORESTIERE, 17470, LA VILLEDIEU
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COURTOIS JACQUES

Location de logements

Finances de COURTOIS JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

17470 LA VILLEDIEUSiègeActif
452 464 720 00039 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A
13300 SALON-DE-PROVENCEFermé
452 464 720 00013 · ouvert le 07 février 2001 · NAF 6202B

Documents juridiques de COURTOIS JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 07 février 2001

Questions fréquentes sur COURTOIS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS JACQUES ?

Le numéro SIREN de COURTOIS JACQUES est 452 464 720. Le SIRET de son siège social est 452 464 720 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34452464720.

Où se situe le siège social de COURTOIS JACQUES ?

Le siège social de COURTOIS JACQUES est situé La Borne Saint-Leger Maison Forestiere, 17470 La Villedieu.