CheckersProcédures

courtois Pascal

Active
Siren948 114 434Entrepreneur individuel42430 SAINT-JUST-EN-CHEVALETCréée le 28 juillet 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

courtois Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juillet 2026, identifié par le SIREN 948 114 434. Le siège social de l'entreprise se trouve 521 rue de Thiers, 42430 Saint-Just-en-Chevalet. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale.

Fiche d'identité de courtois Pascal

Dénomination
courtois Pascal
SIREN
948 114 434
SIRET (siège)
948 114 434 00020
N° TVA intracommunautaire
FR92948114434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 114 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
28 juillet 2026
Siège social
521 RUE DE THIERS, 42430, SAINT-JUST-EN-CHEVALET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de courtois Pascal

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de courtois Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de courtois Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de courtois Pascal

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42430 SAINT-JUST-EN-CHEVALETSiègeActif

    948 114 434 00020 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 6202A

  • 42430 SAINT-JUST-EN-CHEVALETFermé

    948 114 434 00012 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 6202A

Documents juridiques de courtois Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de courtois Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour courtois Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de courtois Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour courtois Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de courtois Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de courtois Pascal

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-07-28 · Début d'activité : 2026-07-01

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-16 · Début d'activité : 2023-02-01

  1. création

Questions fréquentes sur courtois Pascal

Quel est le numéro SIREN de courtois Pascal ?

Le numéro SIREN de courtois Pascal est 948 114 434. Le SIRET de son siège social est 948 114 434 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92948114434.

Où se situe le siège social de courtois Pascal ?

Le siège social de courtois Pascal est situé 521 rue de Thiers, 42430 Saint-Just-en-Chevalet.

courtois Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, courtois Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

courtois Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour courtois Pascal.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises conseil en systèmes et logiciels informatiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 6202A

Entreprises à Saint-Just-en-Chevalet

Toutes les entreprises à Saint-Just-en-Chevalet