COURTOIS XAVIER
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
Enregistré sous le numéro SIREN 431 473 370, COURTOIS XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Buffon, 21000 Dijon. Elle exerce une activité de activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de COURTOIS XAVIER
INSEE- Dénomination
- COURTOIS XAVIER
- SIREN
- 431 473 370
- SIRET (siège)
- 431 473 370 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33431473370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 473 370
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 9 RUE BUFFON, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTOIS XAVIER
Activités des organisations religieuses
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Établissements de COURTOIS XAVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
431 473 370 00010 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9491Z
Conformité de COURTOIS XAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTOIS XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTOIS XAVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur COURTOIS XAVIER
Quel est le numéro SIREN de COURTOIS XAVIER ?
Le numéro SIREN de COURTOIS XAVIER est 431 473 370. Le SIRET de son siège social est 431 473 370 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33431473370.
Où se situe le siège social de COURTOIS XAVIER ?
Le siège social de COURTOIS XAVIER est situé 9 rue Buffon, 21000 Dijon.
COURTOIS XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTOIS XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTOIS XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS XAVIER.
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