COURTOISIER MARCEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 310 292 289, COURTOISIER MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Son siège social est situé à Guyans-Vennes (25390). L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de COURTOISIER MARCEL
INSEE- Dénomination
- COURTOISIER MARCEL
- SIREN
- 310 292 289
- SIRET (siège)
- 310 292 289 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR83310292289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 310 292 289
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1977
- Siège social
- 25390, GUYANS-VENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTOISIER MARCEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de COURTOISIER MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25390 GUYANS-VENNESSiègeFermé
310 292 289 00033 · ouvert le 01 novembre 1989 · NAF 702C
Conformité de COURTOISIER MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOISIER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTOISIER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTOISIER MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1977
Questions fréquentes sur COURTOISIER MARCEL
Quel est le numéro SIREN de COURTOISIER MARCEL ?
Le numéro SIREN de COURTOISIER MARCEL est 310 292 289. Le SIRET de son siège social est 310 292 289 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83310292289.
Où se situe le siège social de COURTOISIER MARCEL ?
Le siège social de COURTOISIER MARCEL est situé à Guyans-Vennes (25390).
COURTOISIER MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTOISIER MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTOISIER MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOISIER MARCEL.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- AUBA25000 Besancon
- BESSEY ADOLPHE25000 Besancon
- BOISSENIN JACQUES25000 Besancon
- CHEVASSUS BERNARD25000 Besancon
- DAVID CHARLES25000 Besancon
- DUBULLE ALICE25000 Besancon
- DUCHAILLUT LOUIS25000 Besancon
- ENTREPRISE VARINI25000 Besancon
- ETS CLAUDE RAVEGLIA BESANCON25000 Besancon
- GUENOT M25000 Besancon
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
