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COURTY MARCEL

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Siren431 169 564Entrepreneur individuel52190 CUSEYCréée le 01 août 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTY MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1997, identifié par le SIREN 431 169 564. Elle est domiciliée rue du Petit Cornot, 52190 Cusey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de COURTY MARCEL

Dénomination
COURTY MARCEL
SIREN
431 169 564
SIRET (siège)
431 169 564 00017
N° TVA intracommunautaire
FR27431169564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 169 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 1997
Siège social
RUE DU PETIT CORNOT, 52190, CUSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTY MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COURTY MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTY MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTY MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52190 CUSEYSiègeActif

    431 169 564 00017 · ouvert le 01 août 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de COURTY MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTY MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTY MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTY MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTY MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTY MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTY MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1997

Questions fréquentes sur COURTY MARCEL

Quel est le numéro SIREN de COURTY MARCEL ?

Le numéro SIREN de COURTY MARCEL est 431 169 564. Le SIRET de son siège social est 431 169 564 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27431169564.

Où se situe le siège social de COURTY MARCEL ?

Le siège social de COURTY MARCEL est situé rue du Petit Cornot, 52190 Cusey.

COURTY MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTY MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTY MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTY MARCEL.

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