COURTY Séverine

Active

Siren100 417 666Entrepreneur individuel89400 BassouCréée le 29 janvier 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 100 417 666, COURTY Séverine est un entrepreneur individuel créé le 29 janvier 2026. Son siège social est situé 13 RUE du Pont, 89400 Bassou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1330Z.

Fiche d'identité de COURTY Séverine

INSEE

Dénomination: COURTY Séverine
SIREN: 100 417 666
SIRET (siège): 100 417 666 00011
N° TVA intracommunautaire: FR13100417666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 100 417 666
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1330Z
Date de création: 29 janvier 2026
Siège social: 13 RUE du Pont, 89400, Bassou
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURTY Séverine

travaux d'impression document évènementiel (mariages, deuils, baptêmes) ennoblissement tous textiles et tous matériaux (flocage et sublimation), travaux de gravure et création objet bois.

Finances de COURTY Séverine

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTY Séverine

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTY Séverine

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

89400 BassouSiègeActif
100 417 666 00011 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 1330Z

Documents juridiques de COURTY Séverine

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de COURTY Séverine

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTY Séverine. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTY Séverine

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTY Séverine. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTY Séverine n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTY Séverine

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

29 janvier 2026création
Date d'effet : 29 janvier 2026

Questions fréquentes sur COURTY Séverine

Quel est le numéro SIREN de COURTY Séverine ?

Le numéro SIREN de COURTY Séverine est 100 417 666. Le SIRET de son siège social est 100 417 666 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13100417666.

Où se situe le siège social de COURTY Séverine ?

Le siège social de COURTY Séverine est situé 13 RUE du Pont, 89400 Bassou.