COURVALLET CLAUDE

Active

Siren313 299 513Entrepreneur individuel14690 Pierrefitte-en-CinglaisCréée le 22 mai 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURVALLET CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 mai 2025 sous le numéro SIREN 313 299 513. Elle est domiciliée 1 CHE des Vergers, 14690 Pierrefitte-en-Cinglais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de COURVALLET CLAUDE

INSEE

Dénomination: COURVALLET CLAUDE
SIREN: 313 299 513
SIRET (siège): 313 299 513 00025
N° TVA intracommunautaire: FR76313299513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 313 299 513
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 22 mai 2025
Siège social: 1 CHE des Vergers, 14690, Pierrefitte-en-Cinglais
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURVALLET CLAUDE

CULTURE FRUITIERE

Finances de COURVALLET CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURVALLET CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURVALLET CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14690 Pierrefitte-en-CinglaisSiègeActif
313 299 513 00025 · ouvert le 15 mars 2025 · NAF 0124Z

Documents juridiques de COURVALLET CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURVALLET CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURVALLET CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURVALLET CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURVALLET CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURVALLET CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURVALLET CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

22 mai 2025création
Date d'effet : 22 mai 2025

Questions fréquentes sur COURVALLET CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de COURVALLET CLAUDE ?

Le numéro SIREN de COURVALLET CLAUDE est 313 299 513. Le SIRET de son siège social est 313 299 513 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76313299513.

Où se situe le siège social de COURVALLET CLAUDE ?

Le siège social de COURVALLET CLAUDE est situé 1 CHE des Vergers, 14690 Pierrefitte-en-Cinglais.