COUSCOUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
COUSCOUS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2008, identifiée par le SIREN 501 849 848. Son siège social est situé 31 AV de la Bourdonnais, 75007 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Marc LAISNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de COUSCOUS
INSEE- Dénomination
- COUSCOUS
- SIREN
- 501 849 848
- SIRET (siège)
- 501 849 848 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR43501849848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 849 848
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 janvier 2008
- Siège social
- 31 AV de la Bourdonnais, 75007, Paris
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COUSCOUS
Gestion de biens. Commerciale.
Finances de COUSCOUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COUSCOUS
INSEEÉtablissements de COUSCOUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75007 ParisSiègeActif
501 849 848 00020 · ouvert le 25 avril 2025 · NAF 6820B
- 35000 RENNESFermé
501 849 848 00012 · ouvert le 20 décembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de COUSCOUS
INPIComptes annuels de COUSCOUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSCOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COUSCOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSCOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent COUSCOUS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 3
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026004707
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/54561
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 10 décembre 2025 · N° 24/06629
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2024F02405
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00502
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 juin 2025 · N° 2025F00516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 19 mars 2025 · N° 2025P00094
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aSSIGNATIONS EN REDRESSEMENT / LIQUIDATION JUDICIAIRE - 10 H
Décision du 22 janvier 2025 · N° 2024002654
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Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 05 décembre 2024 · N° 20/01984
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 30 septembre 2024 · N° 24/01050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 12 juin 2024 · N° 24/02406
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 06 mai 2024 · N° 22/09456
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 décembre 2023 · N° 23/01543
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Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 12 octobre 2023 · N° 19/08500
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 22 juin 2023 · N° 21/01437
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 03 juillet 2018 · N° 17/17762
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 janvier 2017 · N° 15-14.537
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 juin 2016 · N° 15-18.397
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 14 janvier 2016 · N° 15/04394
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mars 2000 · N° 97-44.960
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COUSCOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COUSCOUS
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant non associé : ESMENJAUD Gilberte en fonction le 07 Août 2012
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2008-01-08 · Début d'activité : 2007-12-20
- création
Date d'effet : 08 janvier 2008
Questions fréquentes sur COUSCOUS
Quel est le numéro SIREN de COUSCOUS ?
Le numéro SIREN de COUSCOUS est 501 849 848. Le SIRET de son siège social est 501 849 848 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43501849848.
Qui dirige COUSCOUS ?
COUSCOUS est dirigée par Marc LAISNE, gérant.
Où se situe le siège social de COUSCOUS ?
Le siège social de COUSCOUS est situé 31 AV de la Bourdonnais, 75007 Paris.
COUSCOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, COUSCOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUSCOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSCOUS.
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