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COUSSE DENIS

Active
Siren414 136 630Entrepreneur individuel31270 VILLENEUVE-TOLOSANECréée le 16 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUSSE DENIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 1997, identifié par le SIREN 414 136 630. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Chardonnerets, 31270 Villeneuve-Tolosane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de COUSSE DENIS

Dénomination
COUSSE DENIS
SIREN
414 136 630
SIRET (siège)
414 136 630 00020
N° TVA intracommunautaire
FR49414136630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 136 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
16 octobre 1997
Siège social
3 RUE DES CHARDONNERETS, 31270, VILLENEUVE-TOLOSANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUSSE DENIS

TVX PEINTURE INT.ET PEINT/PLAT

Finances de COUSSE DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUSSE DENIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUSSE DENIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31270 VILLENEUVE-TOLOSANESiègeActif

    414 136 630 00020 · ouvert le 07 octobre 1997 · NAF 4334Z

Documents juridiques de COUSSE DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUSSE DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSSE DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSSE DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSE DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSSE DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSSE DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 1997

Questions fréquentes sur COUSSE DENIS

Quel est le numéro SIREN de COUSSE DENIS ?

Le numéro SIREN de COUSSE DENIS est 414 136 630. Le SIRET de son siège social est 414 136 630 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49414136630.

Où se situe le siège social de COUSSE DENIS ?

Le siège social de COUSSE DENIS est situé 3 rue des Chardonnerets, 31270 Villeneuve-Tolosane.

COUSSE DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, COUSSE DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUSSE DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSSE DENIS.

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