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COUSSON FRANCOIS

Active
Siren479 200 545Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 18 octobre 2004

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

COUSSON FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 octobre 2004 sous le numéro SIREN 479 200 545. Elle est domiciliée 8 Fg Rivotte Rd 571, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de COUSSON FRANCOIS

Dénomination
COUSSON FRANCOIS
SIREN
479 200 545
SIRET (siège)
479 200 545 00024
N° TVA intracommunautaire
FR52479200545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 200 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
18 octobre 2004
Siège social
8 FG RIVOTTE RD 571, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUSSON FRANCOIS

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de COUSSON FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    479 200 545 00024 · ouvert le 02 octobre 2021 · NAF 9003A

Conformité de COUSSON FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSON FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSSON FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUSSON FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2004

Questions fréquentes sur COUSSON FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de COUSSON FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de COUSSON FRANCOIS est 479 200 545. Le SIRET de son siège social est 479 200 545 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52479200545.

Où se situe le siège social de COUSSON FRANCOIS ?

Le siège social de COUSSON FRANCOIS est situé 8 Fg Rivotte Rd 571, 25000 Besancon.

COUSSON FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, COUSSON FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUSSON FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSSON FRANCOIS.

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