COUSSON FRANCOIS
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
COUSSON FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 octobre 2004 sous le numéro SIREN 479 200 545. Elle est domiciliée 8 Fg Rivotte Rd 571, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de COUSSON FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- COUSSON FRANCOIS
- SIREN
- 479 200 545
- SIRET (siège)
- 479 200 545 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR52479200545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 200 545
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 18 octobre 2004
- Siège social
- 8 FG RIVOTTE RD 571, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COUSSON FRANCOIS
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de COUSSON FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
479 200 545 00024 · ouvert le 02 octobre 2021 · NAF 9003A
Conformité de COUSSON FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSSON FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUSSON FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COUSSON FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 octobre 2004
Questions fréquentes sur COUSSON FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de COUSSON FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de COUSSON FRANCOIS est 479 200 545. Le SIRET de son siège social est 479 200 545 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52479200545.
Où se situe le siège social de COUSSON FRANCOIS ?
Le siège social de COUSSON FRANCOIS est situé 8 Fg Rivotte Rd 571, 25000 Besancon.
COUSSON FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, COUSSON FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUSSON FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSSON FRANCOIS.
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