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COUTAS MARCEL

Active
Siren407 763 606Entrepreneur individuel07700 BOURG-SAINT-ANDEOLCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUTAS MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 407 763 606. Le siège social de l'entreprise se trouve Vc Qur de Fanjouge, 07700 Bourg-Saint-Andeol. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COUTAS MARCEL

Dénomination
COUTAS MARCEL
SIREN
407 763 606
SIRET (siège)
407 763 606 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65407763606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 763 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
VC QUR DE FANJOUGE, 07700, BOURG-SAINT-ANDEOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUTAS MARCEL

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de COUTAS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTAS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTAS MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07700 BOURG-SAINT-ANDEOLSiègeFermé

    407 763 606 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0124Z

Documents juridiques de COUTAS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTAS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTAS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTAS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTAS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTAS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTAS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur COUTAS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de COUTAS MARCEL ?

Le numéro SIREN de COUTAS MARCEL est 407 763 606. Le SIRET de son siège social est 407 763 606 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65407763606.

Où se situe le siège social de COUTAS MARCEL ?

Le siège social de COUTAS MARCEL est situé Vc Qur de Fanjouge, 07700 Bourg-Saint-Andeol.

COUTAS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTAS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTAS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTAS MARCEL.

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