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COUTTE JEAN

Active
Siren302 175 294Entrepreneur individuel91780 CHALO-SAINT-MARSCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 302 175 294, COUTTE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine du Tronchet, 91780 Chalo-Saint-Mars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de COUTTE JEAN

Dénomination
COUTTE JEAN
SIREN
302 175 294
SIRET (siège)
302 175 294 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75302175294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 175 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
DOMAINE DU TRONCHET, 91780, CHALO-SAINT-MARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUTTE JEAN

Relais de Campagne équestre

Finances de COUTTE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTTE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTTE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91780 CHALO-SAINT-MARSSiègeActif

    302 175 294 00016 · ouvert le 01 août 1974 · NAF 6820A

Documents juridiques de COUTTE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTTE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTTE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTTE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTTE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur COUTTE JEAN

Quel est le numéro SIREN de COUTTE JEAN ?

Le numéro SIREN de COUTTE JEAN est 302 175 294. Le SIRET de son siège social est 302 175 294 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75302175294.

Où se situe le siège social de COUTTE JEAN ?

Le siège social de COUTTE JEAN est situé Domaine du Tronchet, 91780 Chalo-Saint-Mars.

COUTTE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTTE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTTE JEAN.

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