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COUTURE DANIEL

Active
Siren318 911 567Entrepreneur individuel80800 LAMOTTE-WARFUSEECréée le 19 mai 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 318 911 567, COUTURE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 19 mai 1980. Elle est domiciliée 4 Rte Nationale, 80800 Lamotte-Warfusee. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de COUTURE DANIEL

Dénomination
COUTURE DANIEL
SIREN
318 911 567
SIRET (siège)
318 911 567 00028
N° TVA intracommunautaire
FR45318911567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 911 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
19 mai 1980
Siège social
4 RTE NATIONALE, 80800, LAMOTTE-WARFUSEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUTURE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COUTURE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTURE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTURE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 80800 LAMOTTE-WARFUSEESiègeFermé

    318 911 567 00028 · ouvert le 19 juin 1989 · NAF 011A

Documents juridiques de COUTURE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTURE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTURE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTURE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 1980

Questions fréquentes sur COUTURE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COUTURE DANIEL ?

Le numéro SIREN de COUTURE DANIEL est 318 911 567. Le SIRET de son siège social est 318 911 567 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45318911567.

Où se situe le siège social de COUTURE DANIEL ?

Le siège social de COUTURE DANIEL est situé 4 Rte Nationale, 80800 Lamotte-Warfusee.

COUTURE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTURE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTURE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTURE DANIEL.

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