COUTURE SYLVAIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
COUTURE SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 janvier 2008 sous le numéro SIREN 501 885 560. Elle est domiciliée 8 rue de la Butte du Mesnil, 27300 Courbepine. COUTURE SYLVAIN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de COUTURE SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- COUTURE SYLVAIN
- SIREN
- 501 885 560
- SIRET (siège)
- 501 885 560 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR91501885560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 885 560
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 janvier 2008
- Siège social
- 8 RUE DE LA BUTTE DU MESNIL, 27300, COURBEPINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de COUTURE SYLVAIN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de COUTURE SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 27300 COURBEPINESiègeActif
501 885 560 00026 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820B
- 27190 Ferrières-Haut-ClocherActif
501 885 560 00034 · ouvert le 26 juillet 2024 · NAF 3511Z
Conformité de COUTURE SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUTURE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COUTURE SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 2008
Questions fréquentes sur COUTURE SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de COUTURE SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de COUTURE SYLVAIN est 501 885 560. Le SIRET de son siège social est 501 885 560 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91501885560.
Où se situe le siège social de COUTURE SYLVAIN ?
Le siège social de COUTURE SYLVAIN est situé 8 rue de la Butte du Mesnil, 27300 Courbepine.
COUTURE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, COUTURE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUTURE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTURE SYLVAIN.
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