COUTURELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
COUTURELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2008, identifiée par le SIREN 502 475 312. Elle est domiciliée Zac du Boitron, 08440 Vivier-au-Court. Son activité principale relève du code NAF 6820B. THIERRY RAMBURE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de COUTURELLE
INSEE- Dénomination
- COUTURELLE
- SIREN
- 502 475 312
- SIRET (siège)
- 502 475 312 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR67502475312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 475 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 février 2008
- Siège social
- ZAC DU BOITRON, 08440, VIVIER-AU-COURT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COUTURELLE
Gestion, administration, acquisition par location ou autrement de tous immeubles ou biens immobiliers.
Finances de COUTURELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COUTURELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 février 2008) · 18 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 février 2008) · 18 ans
Établissements de COUTURELLE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 08440 VIVIER-AU-COURTSiègeActif
502 475 312 00026 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B
- 08430 BAALONSActif
502 475 312 00018 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de COUTURELLE
INPIComptes annuels de COUTURELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COUTURELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent COUTURELLE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3
Décision du 17 novembre 2025 · N° 22/01322
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 mars 2023 · N° 21-24.199
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COUTURELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COUTURELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
modification du Co-gérant associé en nom Pergent, Sylvain, modification du Co-gérant associé en nom Rambure, Thierry Gérard Gilbert
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2008-02-08 · Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 08 février 2008
Questions fréquentes sur COUTURELLE
Quel est le numéro SIREN de COUTURELLE ?
Le numéro SIREN de COUTURELLE est 502 475 312. Le SIRET de son siège social est 502 475 312 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67502475312.
Qui dirige COUTURELLE ?
COUTURELLE est dirigée par THIERRY RAMBURE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COUTURELLE ?
Le siège social de COUTURELLE est situé Zac du Boitron, 08440 Vivier-au-Court.
COUTURELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, COUTURELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUTURELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTURELLE.
Entreprises similaires
Même activité à Vivier-au-Court