COUTURIER DAMIEN

Active

Siren821 638 947Entrepreneur individuel74970 MARIGNIERCréée le 01 août 2016

1071D · Pâtisserie

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

COUTURIER DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2016 sous le numéro SIREN 821 638 947. Son siège social est situé 933 rue du Coin, 74970 Marignier. Son activité principale est pâtisserie (code NAF 1071D).

Fiche d'identité de COUTURIER DAMIEN

INSEE

Dénomination: COUTURIER DAMIEN
SIREN: 821 638 947
SIRET (siège): 821 638 947 00019
N° TVA intracommunautaire: FR92821638947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 821 638 947
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071D - Pâtisserie
Date de création: 01 août 2016
Siège social: 933 RUE DU COIN, 74970, MARIGNIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUTURIER DAMIEN

Pâtisserie

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Établissements de COUTURIER DAMIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74970 MARIGNIERSiègeActif
821 638 947 00019 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 1071D

Conformité de COUTURIER DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURIER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUTURIER DAMIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 2016

Questions fréquentes sur COUTURIER DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de COUTURIER DAMIEN ?

Le numéro SIREN de COUTURIER DAMIEN est 821 638 947. Le SIRET de son siège social est 821 638 947 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92821638947.

Où se situe le siège social de COUTURIER DAMIEN ?

Le siège social de COUTURIER DAMIEN est situé 933 rue du Coin, 74970 Marignier.