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COUTURIER MARC

Active
Siren412 678 096Entrepreneur individuel38260 PORTE-DES-BONNEVAUXCréée le 01 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUTURIER MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1989, identifié par le SIREN 412 678 096. Elle est domiciliée à Porte-des-Bonnevaux (38260). Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de COUTURIER MARC

Dénomination
COUTURIER MARC
SIREN
412 678 096
SIRET (siège)
412 678 096 00014
N° TVA intracommunautaire
FR20412678096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 678 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 novembre 1989
Siège social
38260, PORTE-DES-BONNEVAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUTURIER MARC

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COUTURIER MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTURIER MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COUTURIER MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 PORTE-DES-BONNEVAUXSiègeActif

    412 678 096 00014 · ouvert le 01 novembre 1989 · NAF 0150Z

Documents juridiques de COUTURIER MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTURIER MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURIER MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTURIER MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURIER MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTURIER MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1989

Questions fréquentes sur COUTURIER MARC

Quel est le numéro SIREN de COUTURIER MARC ?

Le numéro SIREN de COUTURIER MARC est 412 678 096. Le SIRET de son siège social est 412 678 096 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20412678096.

Où se situe le siège social de COUTURIER MARC ?

Le siège social de COUTURIER MARC est situé à Porte-des-Bonnevaux (38260).

COUTURIER MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTURIER MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTURIER MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTURIER MARC.

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