COUTURIER PASCAL

Active

Siren413 056 268Entrepreneur individuel69610 AVEIZECréée le 01 avril 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COUTURIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1997, identifié par le SIREN 413 056 268. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp du Pilat 225 impasse du Pilat, 69610 Aveize. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de COUTURIER PASCAL

INSEE

Dénomination: COUTURIER PASCAL
SIREN: 413 056 268
SIRET (siège): 413 056 268 00019
N° TVA intracommunautaire: FR24413056268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 056 268
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 01 avril 1997
Siège social: IMP DU PILAT 225 IMPASSE DU PILAT, 69610, AVEIZE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUTURIER PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COUTURIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTURIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTURIER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69610 AVEIZESiègeActif
413 056 268 00019 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 0141Z

Documents juridiques de COUTURIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTURIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTURIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTURIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1997

Questions fréquentes sur COUTURIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUTURIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUTURIER PASCAL est 413 056 268. Le SIRET de son siège social est 413 056 268 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24413056268.

Où se situe le siège social de COUTURIER PASCAL ?

Le siège social de COUTURIER PASCAL est situé Imp du Pilat 225 impasse du Pilat, 69610 Aveize.