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COUVENT DE DRUELLE

Active
Siren388 394 892SCI12510 DRUELLE BALSACCréée le 28 août 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
99,9 k€

COUVENT DE DRUELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 1992, identifiée par le SIREN 388 394 892. Son siège social est situé Druelle - Olemps, 12510 Druelle Balsac. COUVENT DE DRUELLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN-PIERRE SACRISPEYRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de COUVENT DE DRUELLE

Dénomination
COUVENT DE DRUELLE
SIREN
388 394 892
SIRET (siège)
388 394 892 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27388394892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 394 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
99 854,11 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 août 1992
Siège social
Druelle - Olemps, 12510, DRUELLE BALSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUVENT DE DRUELLE

Acquisition, administration et gestion de biens immobiliers

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Finances de COUVENT DE DRUELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COUVENT DE DRUELLE

JS

JEAN-PIERRE SACRISPEYRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COUVENT DE DRUELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12510 DRUELLE BALSACSiègeActif

    388 394 892 00011 · ouvert le 28 août 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de COUVENT DE DRUELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Conformité de COUVENT DE DRUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUVENT DE DRUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COUVENT DE DRUELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COUVENT DE DRUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUVENT DE DRUELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant associé indéfiniment responsable : SACRISPEYRE Jean-Pierre, Adrien.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 1992

Questions fréquentes sur COUVENT DE DRUELLE

Quel est le numéro SIREN de COUVENT DE DRUELLE ?

Le numéro SIREN de COUVENT DE DRUELLE est 388 394 892. Le SIRET de son siège social est 388 394 892 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27388394892.

Qui dirige COUVENT DE DRUELLE ?

COUVENT DE DRUELLE est dirigée par JEAN-PIERRE SACRISPEYRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COUVENT DE DRUELLE ?

Le siège social de COUVENT DE DRUELLE est situé Druelle - Olemps, 12510 Druelle Balsac.

COUVENT DE DRUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, COUVENT DE DRUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUVENT DE DRUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUVENT DE DRUELLE.