COZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
COZE est une SCI immatriculée le 11 mai 2012 sous le numéro SIREN 751 470 394. Elle est domiciliée 5 rue du Stade, 25190 Valonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN CURTY, gérant.
Fiche d'identité de COZE
INSEE- Dénomination
- COZE
- SIREN
- 751 470 394
- SIRET (siège)
- 751 470 394 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR50751470394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 470 394
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 mai 2012
- Siège social
- 5 RUE DU STADE, 25190, VALONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COZE
Acquisition et exploitation par bail, location de tous biens ou droits immobiliers.
Finances de COZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COZE
INSEEA.N.C FINANCE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 mai 2012) · 14 ans
Établissements de COZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25190 VALONNESiègeActif
751 470 394 00014 · ouvert le 25 avril 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de COZE
INPIComptes annuels de COZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent COZE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 11 juillet 2025 · N° 2025030715
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/00255
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-05-11 · Début d'activité : 2012-04-25
- création
Date d'effet : 11 mai 2012
Questions fréquentes sur COZE
Quel est le numéro SIREN de COZE ?
Le numéro SIREN de COZE est 751 470 394. Le SIRET de son siège social est 751 470 394 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50751470394.
Qui dirige COZE ?
COZE est dirigée par ALAIN CURTY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COZE ?
Le siège social de COZE est situé 5 rue du Stade, 25190 Valonne.
COZE est-elle toujours en activité ?
Oui, COZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COZE.
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