COZMA BAT
Active4120A · Construction de maisons individuelles
Enregistrée sous le numéro SIREN 497 988 535, COZMA BAT est une SARL créée le 23 août 2007. Son siège social est situé 7 Pl du 11 Novembre 1918 Chez Sdm, 93000 Bobigny. COZMA BAT relève du secteur construction de maisons individuelles (code NAF 4120A).
Fiche d'identité de COZMA BAT
INSEE- Dénomination
- COZMA BAT
- SIREN
- 497 988 535
- SIRET (siège)
- 497 988 535 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR38497988535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 988 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4120A - Construction de maisons individuelles
- Date de création
- 23 août 2007
- Siège social
- 7 PL DU 11 NOVEMBRE 1918 CHEZ SDM, 93000, BOBIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COZMA BAT
ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT
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Finances de COZMA BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COZMA BAT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Laurent Olivier en fonction le 03 Octobre 2008 TULLIEZ
Gérant · de octobre 2008 à décembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de COZMA BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93000 BOBIGNYSiègeActif
497 988 535 00017 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 4120A
Documents juridiques de COZMA BAT
INPIConformité de COZMA BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COZMA BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant COZMA BAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COZMA BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COZMA BAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 août 2007
Questions fréquentes sur COZMA BAT
Quel est le numéro SIREN de COZMA BAT ?
Le numéro SIREN de COZMA BAT est 497 988 535. Le SIRET de son siège social est 497 988 535 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38497988535.
Où se situe le siège social de COZMA BAT ?
Le siège social de COZMA BAT est situé 7 Pl du 11 Novembre 1918 Chez Sdm, 93000 Bobigny.
COZMA BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, COZMA BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COZMA BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COZMA BAT.
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