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CPC BILLARD

Active
Siren811 997 964SCI45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMINCréée le 15 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 811 997 964, CPC BILLARD est une SCI créée le 15 juin 2015. Son siège social est situé 17 Rte de Blois, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par PASCAL BILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CPC BILLARD

Dénomination
CPC BILLARD
SIREN
811 997 964
SIRET (siège)
811 997 964 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21811997964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 997 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
15 juin 2015
Siège social
17 RTE DE BLOIS, 45380, LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CPC BILLARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CPC BILLARD

PB

PASCAL BILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 2015) · 11 ans

CB

CHRISTIAN BILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 2015) · 11 ans

Établissements de CPC BILLARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMINSiègeActif

    811 997 964 00010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CPC BILLARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2015

  • Acte

Comptes annuels de CPC BILLARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CPC BILLARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CPC BILLARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CPC BILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CPC BILLARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CPC BILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CPC BILLARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2015-06-15

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2015

Questions fréquentes sur CPC BILLARD

Quel est le numéro SIREN de CPC BILLARD ?

Le numéro SIREN de CPC BILLARD est 811 997 964. Le SIRET de son siège social est 811 997 964 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21811997964.

Qui dirige CPC BILLARD ?

CPC BILLARD est dirigée par PASCAL BILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CPC BILLARD ?

Le siège social de CPC BILLARD est situé 17 Rte de Blois, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin.

CPC BILLARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CPC BILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CPC BILLARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CPC BILLARD.

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