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CPC MEZE

Active
Siren509 379 665SCI34340 MarseillanCréée le 11 décembre 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
86,0 k€

CPC MEZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2008, identifiée par le SIREN 509 379 665. Son siège social est situé 3 AV 3 avenue de Pomerols, 34340 Marseillan. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PIERRE CUBAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CPC MEZE

Dénomination
CPC MEZE
SIREN
509 379 665
SIRET (siège)
509 379 665 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37509379665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 379 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
86 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 décembre 2008
Siège social
3 AV 3 avenue de Pomerols, 34340, Marseillan
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CPC MEZE

L'acquisition d'un bien immobilier situé à 4 rue François Besse - 34140 MEZE

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Finances de CPC MEZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CPC MEZE

PC

PIERRE CUBAT

Gérant

Depuis la création (11 décembre 2008) · 17 ans

RR

RENEE ROQUES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2008) · 17 ans

CC

CAROLINE CUBAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2008) · 17 ans

Établissements de CPC MEZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34340 MarseillanSiègeActif

    509 379 665 00011 · ouvert le 19 novembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de CPC MEZE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 avril 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 avril 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 avril 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 18 mars 2024

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 03 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2008

  • Acte

Conformité de CPC MEZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CPC MEZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CPC MEZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CPC MEZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CPC MEZE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-11 · Début d'activité : 2008-11-19

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2008

Questions fréquentes sur CPC MEZE

Quel est le numéro SIREN de CPC MEZE ?

Le numéro SIREN de CPC MEZE est 509 379 665. Le SIRET de son siège social est 509 379 665 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37509379665.

Qui dirige CPC MEZE ?

CPC MEZE est dirigée par PIERRE CUBAT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CPC MEZE ?

Le siège social de CPC MEZE est situé 3 AV 3 avenue de Pomerols, 34340 Marseillan.

CPC MEZE est-elle toujours en activité ?

Oui, CPC MEZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CPC MEZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CPC MEZE.