CREATION FABIEN BOSC
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 408 954 238, CREATION FABIEN BOSC est une SARL créée le 17 septembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 331 av de Turin 331 et 315, 73000 Chambery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524H.
Fiche d'identité de CREATION FABIEN BOSC
INSEE- Dénomination
- CREATION FABIEN BOSC
- SIREN
- 408 954 238
- SIRET (siège)
- 408 954 238 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR33408954238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 954 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524H
- Date de création
- 17 septembre 1996
- Siège social
- 331 AV DE TURIN 331 ET 315, 73000, CHAMBERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de CREATION FABIEN BOSC
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CREATION FABIEN BOSC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CREATION FABIEN BOSC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73000 CHAMBERYSiègeFermé
408 954 238 00015 · ouvert le 17 septembre 1996 · NAF 524H
Documents juridiques de CREATION FABIEN BOSC
INPIConformité de CREATION FABIEN BOSC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CREATION FABIEN BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CREATION FABIEN BOSC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CREATION FABIEN BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CREATION FABIEN BOSC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 septembre 1996
Marques déposées par CREATION FABIEN BOSC
INPICREATION FABIEN BOSC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCREATION FABIEN-BOSC
N° 3166595 · Déposée le 30 mai 2002 · Marque semi-figurative
Classes 6, 11, 19, 20, 37 · expirée le 30 mai 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CREATION FABIEN BOSC
Quel est le numéro SIREN de CREATION FABIEN BOSC ?
Le numéro SIREN de CREATION FABIEN BOSC est 408 954 238. Le SIRET de son siège social est 408 954 238 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33408954238.
Où se situe le siège social de CREATION FABIEN BOSC ?
Le siège social de CREATION FABIEN BOSC est situé 331 av de Turin 331 et 315, 73000 Chambery.
CREATION FABIEN BOSC est-elle toujours en activité ?
Oui, CREATION FABIEN BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CREATION FABIEN BOSC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CREATION FABIEN BOSC.
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