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CREATION FABIEN BOSC

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Siren408 954 238SARL73000 CHAMBERYCréée le 17 septembre 1996

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 954 238, CREATION FABIEN BOSC est une SARL créée le 17 septembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 331 av de Turin 331 et 315, 73000 Chambery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524H.

Fiche d'identité de CREATION FABIEN BOSC

Dénomination
CREATION FABIEN BOSC
SIREN
408 954 238
SIRET (siège)
408 954 238 00015
N° TVA intracommunautaire
FR33408954238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 954 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524H
Date de création
17 septembre 1996
Siège social
331 AV DE TURIN 331 ET 315, 73000, CHAMBERY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de CREATION FABIEN BOSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CREATION FABIEN BOSC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CREATION FABIEN BOSC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73000 CHAMBERYSiègeFermé

    408 954 238 00015 · ouvert le 17 septembre 1996 · NAF 524H

Documents juridiques de CREATION FABIEN BOSC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 07 août 2000

  • Acte

Dépôt du 07 août 2000

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 07 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 1996

  • Acte

Conformité de CREATION FABIEN BOSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CREATION FABIEN BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CREATION FABIEN BOSC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CREATION FABIEN BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CREATION FABIEN BOSC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 1996

Marques déposées par CREATION FABIEN BOSC

CREATION FABIEN BOSC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CREATION FABIEN-BOSC

    N° 3166595 · Déposée le 30 mai 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 11, 19, 20, 37 · expirée le 30 mai 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CREATION FABIEN BOSC

Quel est le numéro SIREN de CREATION FABIEN BOSC ?

Le numéro SIREN de CREATION FABIEN BOSC est 408 954 238. Le SIRET de son siège social est 408 954 238 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33408954238.

Où se situe le siège social de CREATION FABIEN BOSC ?

Le siège social de CREATION FABIEN BOSC est situé 331 av de Turin 331 et 315, 73000 Chambery.

CREATION FABIEN BOSC est-elle toujours en activité ?

Oui, CREATION FABIEN BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CREATION FABIEN BOSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CREATION FABIEN BOSC.