992 976 415
Active4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers
Fiche d'identité de 992 976 415
INSEE- Dénomination
- 992 976 415
- SIREN
- 992 976 415
- SIRET (siège)
- 992 976 415 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR87992976415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 976 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
- Date de création
- 23 octobre 2025
- Siège social
- Rouen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 992 976 415
Gestion d'une boutique de dépôt vente d'articles artisanaux
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Dirigeants et représentants de 992 976 415
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 992 976 415
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- RouenSiègeActif
992 976 415 00016 · ouvert le 19 octobre 2025 · NAF 4778C
Documents juridiques de 992 976 415
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 992 976 415
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 976 415. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 992 976 415 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 992 976 415
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-23 · Début d'activité : 2025-10-19
- création
Date d'effet : 23 octobre 2025
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