CheckersProcédures

CTM

Active
Siren492 128 350SCI49280 LA TESSOUALLECréée le 02 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CTM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 128 350. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Maurice Ravel, 49280 La Tessoualle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par VALERIE BUSCA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CTM

Dénomination
CTM
SIREN
492 128 350
SIRET (siège)
492 128 350 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54492128350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 128 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 2006
Siège social
7 RUE MAURICE RAVEL, 49280, LA TESSOUALLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CTM

LOCATION IMMOBILIERE

Finances de CTM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CTM

VB

VALERIE BUSCA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 octobre 2006) · 20 ans

SC

STEPHANE CADREN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de CTM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49280 LA TESSOUALLESiègeActif

    492 128 350 00013 · ouvert le 15 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de CTM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de CTM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CTM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CTM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CTM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2006

Questions fréquentes sur CTM

Quel est le numéro SIREN de CTM ?

Le numéro SIREN de CTM est 492 128 350. Le SIRET de son siège social est 492 128 350 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54492128350.

Qui dirige CTM ?

CTM est dirigée par VALERIE BUSCA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CTM ?

Le siège social de CTM est situé 7 rue Maurice Ravel, 49280 La Tessoualle.

CTM est-elle toujours en activité ?

Oui, CTM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CTM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTM.

Entreprises similaires

Même activité à La Tessoualle

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à La Tessoualle

Entreprises du même secteur à La Tessoualle

Entreprises à La Tessoualle

Toutes les entreprises à La Tessoualle