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CTM BATIR

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Siren443 855 168SARL75010 PARIS 10Créée le 14 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CTM BATIR est une SARL immatriculée le 14 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 855 168. Elle est domiciliée 23 rue d Hauteville Chez Kc Dom, 75010 Paris 10. L'entreprise déclare le code NAF 452A comme activité principale.

Fiche d'identité de CTM BATIR

Dénomination
CTM BATIR
SIREN
443 855 168
SIRET (siège)
443 855 168 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53443855168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 855 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
14 octobre 2002
Siège social
23 RUE D HAUTEVILLE CHEZ KC DOM, 75010, PARIS 10
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CTM BATIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CTM BATIR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CTM BATIR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    443 855 168 00011 · ouvert le 14 octobre 2002 · NAF 452A

Documents juridiques de CTM BATIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de CTM BATIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTM BATIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CTM BATIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTM BATIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CTM BATIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CTM BATIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CTM BATIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2002

Questions fréquentes sur CTM BATIR

Quel est le numéro SIREN de CTM BATIR ?

Le numéro SIREN de CTM BATIR est 443 855 168. Le SIRET de son siège social est 443 855 168 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53443855168.

Où se situe le siège social de CTM BATIR ?

Le siège social de CTM BATIR est situé 23 rue d Hauteville Chez Kc Dom, 75010 Paris 10.

CTM BATIR est-elle toujours en activité ?

Oui, CTM BATIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CTM BATIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTM BATIR.

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