CTML
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
CTML est une société civile immatriculée le 9 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 122 361. Son siège social est situé 80 RUE 80 Rue Du Pontvys, 74970 Marignier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par LAURENCE VANDENBROUCKE, gérant.
Fiche d'identité de CTML
INSEE- Dénomination
- CTML
- SIREN
- 443 122 361
- SIRET (siège)
- 443 122 361 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR40443122361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 122 361
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 septembre 2002
- Siège social
- 80 RUE 80 Rue Du Pontvys, 74970, Marignier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CTML
L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION.
Finances de CTML
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CTML
INSEEÉtablissements de CTML
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74970 MarignierSiègeFermé
443 122 361 00019 · ouvert le 09 septembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de CTML
INPIComptes annuels de CTML
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTML. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CTML
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTML. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CTML n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CTML
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2002
Questions fréquentes sur CTML
Quel est le numéro SIREN de CTML ?
Le numéro SIREN de CTML est 443 122 361. Le SIRET de son siège social est 443 122 361 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40443122361.
Qui dirige CTML ?
CTML est dirigée par LAURENCE VANDENBROUCKE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CTML ?
Le siège social de CTML est situé 80 RUE 80 Rue Du Pontvys, 74970 Marignier.
CTML est-elle toujours en activité ?
Oui, CTML est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CTML est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTML.
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