CUEILLE MICHEL
Active1071D · Pâtisserie
CUEILLE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1996, identifié par le SIREN 409 749 041. Son siège social est situé Peuch Magne, 19360 Malemort. CUEILLE MICHEL relève du secteur pâtisserie (code NAF 1071D).
Fiche d'identité de CUEILLE MICHEL
INSEE- Dénomination
- CUEILLE MICHEL
- SIREN
- 409 749 041
- SIRET (siège)
- 409 749 041 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR85409749041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 749 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D - Pâtisserie
- Date de création
- 01 octobre 1996
- Siège social
- PEUCH MAGNE, 19360, MALEMORT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CUEILLE MICHEL
Pâtisserie
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Établissements de CUEILLE MICHEL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 19360 MALEMORTSiègeFermé
409 749 041 00029 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 1071D
- 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEFermé
409 749 041 00011 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 1071D
Conformité de CUEILLE MICHEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CUEILLE MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 avril 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 21 avril 2015 · publié le 05 octobre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 30 mai 2008 · publié le 18 juin 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Jugement prononçant la résolution du plan de cession et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Christian Fourtet 18 R Docteur Roux 19100 BRIVE LA GAILLARDE. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de CUEILLE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUEILLE MICHEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 avril 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Jugement prononçant la résolution du plan de cession et la liquidation judiciaire · Jugement du 30 mai 2008 · Jugement prononçant la résolution du plan de cession et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Christian Fourtet 18 R Docteur Roux 19100 BRIVE LA GAILLARDE. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1996
Questions fréquentes sur CUEILLE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CUEILLE MICHEL ?
Le numéro SIREN de CUEILLE MICHEL est 409 749 041. Le SIRET de son siège social est 409 749 041 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85409749041.
Où se situe le siège social de CUEILLE MICHEL ?
Le siège social de CUEILLE MICHEL est situé Peuch Magne, 19360 Malemort.
CUEILLE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CUEILLE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUEILLE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CUEILLE MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 avril 2015 pour insuffisance d'actif.
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