CUENOT GILBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CUENOT GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1979 sous le numéro SIREN 390 498 335. Elle est domiciliée Derriere Seuillet, 25500 Morteau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de CUENOT GILBERT
INSEE- Dénomination
- CUENOT GILBERT
- SIREN
- 390 498 335
- SIRET (siège)
- 390 498 335 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR21390498335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 498 335
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 mai 1979
- Siège social
- DERRIERE SEUILLET, 25500, MORTEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUENOT GILBERT
Location de logements
Finances de CUENOT GILBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUENOT GILBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CUENOT GILBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25500 MORTEAUSiègeActif
390 498 335 00012 · ouvert le 01 mai 1979 · NAF 6820A
Documents juridiques de CUENOT GILBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CUENOT GILBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUENOT GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUENOT GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUENOT GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUENOT GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUENOT GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1979
Questions fréquentes sur CUENOT GILBERT
Quel est le numéro SIREN de CUENOT GILBERT ?
Le numéro SIREN de CUENOT GILBERT est 390 498 335. Le SIRET de son siège social est 390 498 335 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21390498335.
Où se situe le siège social de CUENOT GILBERT ?
Le siège social de CUENOT GILBERT est situé Derriere Seuillet, 25500 Morteau.
CUENOT GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, CUENOT GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUENOT GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUENOT GILBERT.
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