ARNOUX DOMINIQUE
Active6820A · Location de logements
ARNOUX DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 mars 2007 sous le numéro SIREN 498 102 417. Son siège social est situé 12 rue du College residence Nouvelle Heloise, 25500 Morteau. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ARNOUX DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- ARNOUX DOMINIQUE
- SIREN
- 498 102 417
- SIRET (siège)
- 498 102 417 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR50498102417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 102 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 mars 2007
- Siège social
- 12 RUE DU COLLEGE RESIDENCE NOUVELLE HELOISE, 25500, MORTEAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARNOUX DOMINIQUE
Location de logements
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Établissements de ARNOUX DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25500 MORTEAUSiègeActif
498 102 417 00025 · ouvert le 30 mars 2022 · NAF 6820A
- 25000 BESANCONActif
498 102 417 00033 · ouvert le 29 avril 2022 · NAF 6820A
Conformité de ARNOUX DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOUX DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARNOUX DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARNOUX DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mars 2007
Questions fréquentes sur ARNOUX DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de ARNOUX DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de ARNOUX DOMINIQUE est 498 102 417. Le SIRET de son siège social est 498 102 417 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50498102417.
Où se situe le siège social de ARNOUX DOMINIQUE ?
Le siège social de ARNOUX DOMINIQUE est situé 12 rue du College residence Nouvelle Heloise, 25500 Morteau.
ARNOUX DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNOUX DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNOUX DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOUX DOMINIQUE.
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