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ARNOUX DOMINIQUE

Active
Siren498 102 417Entrepreneur individuel25500 MORTEAUCréée le 30 mars 2007

6820A · Location de logements

ARNOUX DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 mars 2007 sous le numéro SIREN 498 102 417. Son siège social est situé 12 rue du College residence Nouvelle Heloise, 25500 Morteau. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de ARNOUX DOMINIQUE

Dénomination
ARNOUX DOMINIQUE
SIREN
498 102 417
SIRET (siège)
498 102 417 00025
N° TVA intracommunautaire
FR50498102417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 102 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
30 mars 2007
Siège social
12 RUE DU COLLEGE RESIDENCE NOUVELLE HELOISE, 25500, MORTEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNOUX DOMINIQUE

Location de logements

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Établissements de ARNOUX DOMINIQUE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25500 MORTEAUSiègeActif

    498 102 417 00025 · ouvert le 30 mars 2022 · NAF 6820A

  • 25000 BESANCONActif

    498 102 417 00033 · ouvert le 29 avril 2022 · NAF 6820A

Conformité de ARNOUX DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNOUX DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNOUX DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARNOUX DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2007

Questions fréquentes sur ARNOUX DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de ARNOUX DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de ARNOUX DOMINIQUE est 498 102 417. Le SIRET de son siège social est 498 102 417 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50498102417.

Où se situe le siège social de ARNOUX DOMINIQUE ?

Le siège social de ARNOUX DOMINIQUE est situé 12 rue du College residence Nouvelle Heloise, 25500 Morteau.

ARNOUX DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNOUX DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNOUX DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNOUX DOMINIQUE.