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CUINET MICHEL

Active
Siren304 832 181Entrepreneur individuel25620 TARCENAY-FOUCHERANS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUINET MICHEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 304 832 181. Elle est domiciliée 7 Rte de Besancon, 25620 Tarcenay-Foucherans. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CUINET MICHEL

Dénomination
CUINET MICHEL
SIREN
304 832 181
SIRET (siège)
304 832 181 00016
N° TVA intracommunautaire
FR52304832181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 832 181
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
7 RTE DE BESANCON, 25620, TARCENAY-FOUCHERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUINET MICHEL

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de CUINET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUINET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUINET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25620 TARCENAY-FOUCHERANSSiègeActif

    304 832 181 00016 · ouvert le 11 juillet 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CUINET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUINET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUINET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUINET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUINET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUINET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUINET MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

Questions fréquentes sur CUINET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CUINET MICHEL ?

Le numéro SIREN de CUINET MICHEL est 304 832 181. Le SIRET de son siège social est 304 832 181 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52304832181.

Où se situe le siège social de CUINET MICHEL ?

Le siège social de CUINET MICHEL est situé 7 Rte de Besancon, 25620 Tarcenay-Foucherans.

CUINET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUINET MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUINET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUINET MICHEL.

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