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CUMA BUISANTINE

Active
Siren449 095 926Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)69620 VAL D'OINGTCréée le 25 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

CUMA BUISANTINE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 25 juin 2003 sous le numéro SIREN 449 095 926. Elle est domiciliée MAIRIE Le Bois-d'Oingt, 69620 Val d'Oingt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7731Z. La direction est assurée par CHRISTOPHE BRAYMAND en qualité de autre.

Fiche d'identité de CUMA BUISANTINE

Dénomination
CUMA BUISANTINE
SIREN
449 095 926
SIRET (siège)
449 095 926 00019
N° TVA intracommunautaire
FR82449095926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 095 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
25 juin 2003
Siège social
MAIRIE Le Bois-d'Oingt, 69620, VAL D'OINGT
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA BUISANTINE

La coopérative à pour objet de fournir à ses seuls associés coopérateurs et pour l'usage exclusif de leurs exploitations les services ci-après énumérés nécessaires à ces exploitations : mise à disposition de matériels, de machines et d'équipements agricoles et forestiers et de travaux d'aménagement rural notamment du matériel viticole et vinicolemise à disposition d'immeubles, d'ateliers et d'équipements destinés à la remise, à l'entretien et à la réparation de matériels (dans les conditions fixées par le règlement intérieur)mise à disposition de personnel spécialisé et de tous moyens propres à assurer le développement des exploitations associées La coopérative pourra sous réserve d'en donner avis à l'autorité qui a procédé à son agrément, fournir à ses seuls associés coopérateurs tous autres services nécessaires à l'usage exclusif de leurs exploitations

Finances de CUMA BUISANTINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA BUISANTINE

CB

CHRISTOPHE BRAYMAND

Autre

Depuis la création (25 juin 2003) · 23 ans

PM

PIERRE-MARIE MARDUEL

Autre

Depuis la création (25 juin 2003) · 23 ans

LS

LAURENT SEVE

Autre

Depuis la création (25 juin 2003) · 23 ans

Établissements de CUMA BUISANTINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69620 VAL D'OINGTSiègeActif

    449 095 926 00019 · ouvert le 01 janvier 1911 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA BUISANTINE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de CUMA BUISANTINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA BUISANTINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA BUISANTINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA BUISANTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA BUISANTINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA BUISANTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA BUISANTINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2003

Questions fréquentes sur CUMA BUISANTINE

Quel est le numéro SIREN de CUMA BUISANTINE ?

Le numéro SIREN de CUMA BUISANTINE est 449 095 926. Le SIRET de son siège social est 449 095 926 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82449095926.

Qui dirige CUMA BUISANTINE ?

CUMA BUISANTINE est dirigée par CHRISTOPHE BRAYMAND, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA BUISANTINE ?

Le siège social de CUMA BUISANTINE est situé MAIRIE Le Bois-d'Oingt, 69620 Val d'Oingt.

CUMA BUISANTINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA BUISANTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA BUISANTINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA BUISANTINE.

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