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CUMA DE MASCLAT

Active
Siren384 776 423Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)46350 PAYRACCréée le 23 mars 1992

Documents
Capital social
106,71 €

CUMA DE MASCLAT est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 23 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 776 423. Elle est domiciliée C O le President Mr Marcou Pascal Masclat, 46350 Payrac. L'entreprise déclare le code NAF 713A comme activité principale. La direction est assurée par PATRICK DELPECH en qualité de autre.

Fiche d'identité de CUMA DE MASCLAT

Dénomination
CUMA DE MASCLAT
SIREN
384 776 423
SIRET (siège)
384 776 423 00012
N° TVA intracommunautaire
FR84384776423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 776 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
106,71 €
Code NAF / APE
713A
Date de création
23 mars 1992
Siège social
C O LE PRESIDENT MR MARCOU PASCAL MASCLAT, 46350, PAYRAC
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de CUMA DE MASCLAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE MASCLAT

PD

PATRICK DELPECH

Autre

Depuis la création (23 mars 1992) · 34 ans

PF

PATRICK FAJOLLES

Autre

Depuis la création (23 mars 1992) · 34 ans

PM

PASCAL MARCOU

Autre

Depuis la création (23 mars 1992) · 34 ans

RS

ROGER SEGALARD

Autre

Depuis la création (23 mars 1992) · 34 ans

TB

THIERRY BARDOU

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (23 mars 1992) · 34 ans

Établissements de CUMA DE MASCLAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 46350 PAYRACSiègeFermé

    384 776 423 00012 · ouvert le 12 février 1992 · NAF 713A

Documents juridiques de CUMA DE MASCLAT

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de CUMA DE MASCLAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE MASCLAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE MASCLAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE MASCLAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DE MASCLAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 1992

Questions fréquentes sur CUMA DE MASCLAT

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE MASCLAT ?

Le numéro SIREN de CUMA DE MASCLAT est 384 776 423. Le SIRET de son siège social est 384 776 423 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84384776423.

Qui dirige CUMA DE MASCLAT ?

CUMA DE MASCLAT est dirigée par PATRICK DELPECH, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE MASCLAT ?

Le siège social de CUMA DE MASCLAT est situé C O le President Mr Marcou Pascal Masclat, 46350 Payrac.

CUMA DE MASCLAT est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE MASCLAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE MASCLAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE MASCLAT.