CUMA DU BOURGNOUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,98 €
- Effectif
- Non publié
CUMA DU BOURGNOUX est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 24 novembre 1997 sous le numéro SIREN 414 556 761. Son siège social est situé Mairie, 15290 Roumegoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7731Z. FRANK CAUMEL exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.
Fiche d'identité de CUMA DU BOURGNOUX
INSEE- Dénomination
- CUMA DU BOURGNOUX
- SIREN
- 414 556 761
- SIRET (siège)
- 414 556 761 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR24414556761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 556 761
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Capital social
- 60,98 €
- Code NAF / APE
- 7731Z
- Date de création
- 24 novembre 1997
- Siège social
- MAIRIE, 15290, ROUMEGOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUMA DU BOURGNOUX
Mise à disposition de matériel agricole.
Finances de CUMA DU BOURGNOUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUMA DU BOURGNOUX
INSEEÉtablissements de CUMA DU BOURGNOUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15290 ROUMEGOUXSiègeActif
414 556 761 00016 · ouvert le 28 octobre 1997 · NAF 7731Z
Documents juridiques de CUMA DU BOURGNOUX
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CUMA DU BOURGNOUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DU BOURGNOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUMA DU BOURGNOUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DU BOURGNOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DU BOURGNOUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUMA DU BOURGNOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUMA DU BOURGNOUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 novembre 1997
Questions fréquentes sur CUMA DU BOURGNOUX
Quel est le numéro SIREN de CUMA DU BOURGNOUX ?
Le numéro SIREN de CUMA DU BOURGNOUX est 414 556 761. Le SIRET de son siège social est 414 556 761 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24414556761.
Qui dirige CUMA DU BOURGNOUX ?
CUMA DU BOURGNOUX est dirigée par FRANK CAUMEL, vice-président. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUMA DU BOURGNOUX ?
Le siège social de CUMA DU BOURGNOUX est situé Mairie, 15290 Roumegoux.
CUMA DU BOURGNOUX est-elle toujours en activité ?
Oui, CUMA DU BOURGNOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUMA DU BOURGNOUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DU BOURGNOUX.
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