CUPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CUPS est une SA immatriculée le 2 juin 1997 sous le numéro SIREN 412 431 041. Son siège social est situé 101 rue de Paris Meuble le Kheops, 77200 Torcy. Son activité principale relève du code NAF 514S.
Fiche d'identité de CUPS
INSEE- Dénomination
- CUPS
- SIREN
- 412 431 041
- SIRET (siège)
- 412 431 041 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR32412431041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 431 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 514S
- Date de création
- 02 juin 1997
- Siège social
- 101 RUE DE PARIS MEUBLE LE KHEOPS, 77200, TORCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CUPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUPS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CUPS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77200 TORCYSiègeFermé
412 431 041 00018 · ouvert le 02 juin 1997 · NAF 514S
Documents juridiques de CUPS
INPIComptes annuels de CUPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CUPS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 04 juin 2024 · N° 23/09465
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUPS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juin 1997
Marques déposées par CUPS
INPICUPS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMobileSurf
N° 3019857 · Déposée le 06 avril 2000 · Marque verbale
Classes 9, 16, 38, 41 · expirée le 06 avril 2010
- Marque expiréeAdvanced Telecom System
N° 99771717 · Déposée le 28 janvier 1999 · Marque verbale
Classes 9, 38 · expirée le 28 janvier 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CUPS
Quel est le numéro SIREN de CUPS ?
Le numéro SIREN de CUPS est 412 431 041. Le SIRET de son siège social est 412 431 041 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32412431041.
Où se situe le siège social de CUPS ?
Le siège social de CUPS est situé 101 rue de Paris Meuble le Kheops, 77200 Torcy.
CUPS est-elle toujours en activité ?
Oui, CUPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUPS.
