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CURNIL PASCAL

Active
Siren422 592 824Entrepreneur individuel38090 BONNEFAMILLECréée le 01 avril 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 422 592 824, CURNIL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1999. Son siège social est situé Ld Ponas, 38090 Bonnefamille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CURNIL PASCAL

Dénomination
CURNIL PASCAL
SIREN
422 592 824
SIRET (siège)
422 592 824 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27422592824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 592 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 avril 1999
Siège social
LD PONAS, 38090, BONNEFAMILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CURNIL PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CURNIL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CURNIL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CURNIL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38090 BONNEFAMILLESiègeActif

    422 592 824 00011 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CURNIL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CURNIL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CURNIL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CURNIL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURNIL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CURNIL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CURNIL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1999

Questions fréquentes sur CURNIL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CURNIL PASCAL ?

Le numéro SIREN de CURNIL PASCAL est 422 592 824. Le SIRET de son siège social est 422 592 824 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27422592824.

Où se situe le siège social de CURNIL PASCAL ?

Le siège social de CURNIL PASCAL est situé Ld Ponas, 38090 Bonnefamille.

CURNIL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CURNIL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CURNIL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CURNIL PASCAL.

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