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GABRIEL PASCAL

Active
Siren415 022 946Entrepreneur individuel38090 BONNEFAMILLECréée le 01 novembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GABRIEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1997 sous le numéro SIREN 415 022 946. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham Ponas, 38090 Bonnefamille. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de GABRIEL PASCAL

Dénomination
GABRIEL PASCAL
SIREN
415 022 946
SIRET (siège)
415 022 946 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33415022946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 022 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 1997
Siège social
HAM PONAS, 38090, BONNEFAMILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GABRIEL PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GABRIEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GABRIEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GABRIEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38090 BONNEFAMILLESiègeActif

    415 022 946 00016 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GABRIEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GABRIEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GABRIEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GABRIEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GABRIEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GABRIEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GABRIEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1997

Questions fréquentes sur GABRIEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GABRIEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de GABRIEL PASCAL est 415 022 946. Le SIRET de son siège social est 415 022 946 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33415022946.

Où se situe le siège social de GABRIEL PASCAL ?

Le siège social de GABRIEL PASCAL est situé Ham Ponas, 38090 Bonnefamille.

GABRIEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GABRIEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GABRIEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GABRIEL PASCAL.

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