CURNILLON GABRIEL
ActiveCURNILLON GABRIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 418 856 860. Elle est domiciliée Donsonnas, 01160 La Trancliere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de CURNILLON GABRIEL
INSEE- Dénomination
- CURNILLON GABRIEL
- SIREN
- 418 856 860
- SIRET (siège)
- 418 856 860 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR00418856860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 856 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- DONSONNAS, 01160, LA TRANCLIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CURNILLON GABRIEL
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Établissements de CURNILLON GABRIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01160 LA TRANCLIERESiègeFermé
418 856 860 00014 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A
Conformité de CURNILLON GABRIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURNILLON GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CURNILLON GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CURNILLON GABRIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur CURNILLON GABRIEL
Quel est le numéro SIREN de CURNILLON GABRIEL ?
Le numéro SIREN de CURNILLON GABRIEL est 418 856 860. Le SIRET de son siège social est 418 856 860 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00418856860.
Où se situe le siège social de CURNILLON GABRIEL ?
Le siège social de CURNILLON GABRIEL est situé Donsonnas, 01160 La Trancliere.
CURNILLON GABRIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CURNILLON GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CURNILLON GABRIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CURNILLON GABRIEL.
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